Mentions légales – Dirty Stories

Éditeur du site

Dirty Stories
contact@dirty-stories.com


Propriété intellectuelle

1. Protection des contenus

L'ensemble des contenus publiés sur Dirty Stories, incluant notamment les histoires, récits, textes, titres, descriptions, personnages, univers narratifs, illustrations et éléments créatifs, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés par les utilisateurs demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Leur publication sur le site n'emporte aucune cession de droits au profit des tiers.

Les éléments techniques du site (structure, design, code, base de données) sont protégés par le droit d'auteur et demeurent la propriété exclusive de Dirty Stories.

2. Licence d'utilisation accordée aux lecteurs

Dirty Stories accorde aux utilisateurs une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable permettant uniquement :

  • la consultation en ligne des contenus ;
  • un usage strictement privé et non commercial.

Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

3. Interdictions

Sans autorisation écrite expresse de l'auteur concerné et/ou de Dirty Stories, il est notamment interdit de :

  • reproduire ou republier tout ou partie d'une histoire ;
  • modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées ;
  • exploiter commercialement un contenu ;
  • extraire massivement les contenus (scraping, indexation automatisée, agrégation) ;
  • utiliser les contenus pour entraîner ou alimenter des systèmes automatisés ou d'intelligence artificielle ;
  • diffuser les contenus sur d'autres plateformes, réseaux sociaux ou supports numériques.

Toute violation pourra constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

4. Responsabilité des contenus publiés

Chaque utilisateur est seul responsable des contenus qu'il publie.

Dirty Stories ne peut être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs. Toutefois, le site se réserve le droit de retirer, suspendre ou modérer tout contenu signalé comme illicite ou portant atteinte aux droits d'un tiers.

5. Signalement d'atteinte au droit d'auteur

Si vous estimez qu'un contenu publié sur le site porte atteinte à vos droits d'auteur, vous pouvez adresser une notification à :

copyright@dirty-stories.com

Votre demande devra inclure :

  • vos coordonnées complètes ;
  • la description précise de l'œuvre protégée ;
  • l'URL du contenu litigieux ;
  • la preuve de votre qualité d'ayant droit ;
  • une déclaration sur l'honneur attestant de l'exactitude des informations fournies.

Toute demande complète sera examinée dans les meilleurs délais.

6. Actions en cas de violation

Dirty Stories se réserve le droit d'engager toute action nécessaire en cas de violation manifeste des droits d'auteur ou des présentes dispositions, y compris la suppression de contenu, la suspension de compte et toute action judiciaire appropriée.


Dernière mise à jour : 18/02/2026